Actes administratifs

Questions Diverses du 05 juin

Publié le 09/08/2026 à 17:47 par FVE

Résumé des questions diverses abordées en séance du conseil municipal du 05 Juin 2026

Questions Diverses 5 juin

Avis de réouverture de la concertation PLUI-H Communauté de communes

Publié le 18/07/2026 à 09:37 par mairie de Hautefage

avis de réouverture de la concertation PLUI-H

arrêté du 09 Juin 2026 usage du feu

Publié le 18/07/2026 à 09:32 par mairie de Hautefage

arrêté préfectoral portant sur l'usage du feu

arrêté ministériel classant les bois et forêts exposés au risque incendie

Publié le 11/07/2026 à 11:06 par mairie de Hautefage

Cet arrêté publié au Journal Officiel de la République Française classe certains massifs forestiers comme exposés au risque incendie, dont ceux de la commune de Hautefage

arrêté ministériel de classement des massifs forestiers exposés au risque incendie

arrêté du 09 Juillet 2026 limitation provisoire usage de l'eau

Publié le 10/07/2026 à 16:56

arrêté préfectoral 09 Juillet 2026 limitation provisoire usage de l'eau

flyer préfectoral du 10 Juillet 2026

Arrêté du 03 Juillet 2026 sècheresse-restriction usage de l'eau

Publié le 10/07/2026 à 10:07

Arreté préfectoral restriction usage de l'eau

infographie préfecture restrictions

Conseil Municipal du 05 Juin 2026

Publié le 10/07/2026 à 10:03

délégations consenties au maire

contrat éclairage public

subventions associations

adhésions

fin bail école

achat parcelle DECI

élections sénatoriales

Conseil municipal du 28 Avril 2026

Publié le 10/07/2026 à 09:58

PLUI-H

motion FDEE 19

CCID

site internet

CFU 2025

affectation résultat BP

CFU assainissement

affectation résultat assainissement

taxes

BP commune

BP assainissement

fongibilité des crédits

conseil municipal du 20 Mars 2026

Publié le 10/07/2026 à 09:44

fixation du nombre d'adjoints

Conseil municipal du 28 Mars 2026

Publié le 10/07/2026 à 09:44

indemnités maire adjoints conseillers délégués

délégations au maire

commission appel d'offres

désignation des délégués FDEE

désignation délégués syndicat des eaux du puy du bassin

désignation des déléguées au SMDMCA

diverses commissions communales

désignation correspondant défense

désignation sécurité routière

ACTES ADMINISTRATIFS